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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER SA
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DYNAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DYNAM
COLMANT CUVELIER SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
92428697
Date de dépôt :
29/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2022

Présentation de la marque DYNAM

Déposée le 29 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DYNAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLMANT CUVELIER SA domicilié(e) 20, rue Greuze - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 625 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque DYNAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DYNAM est expirée depuis le 29 juillet 2022.

COLMANT CUVELIER SA a également déposé les autres marques suivantes : VENTICO , VENTICO , VECOBAND , VECO , COLMANT CUVELIER , SOS COURROIES , COL


COLMANT CUVELIER SA, société anonyme - 20, rue Greuze - 59000 - LILLE - France - SIREN 775625627


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2002 n°2225642 - Publication au BOPI 2002-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497542 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-24

Accouplements et organes de transmission pour machines, en particulier courroies de transmission pour machines; Accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres, notamment courroies de transmission pour véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.